Qu’est-ce qu’une coopérative intégrale ?
(fiche pédagogique)

Cette fiche est la synthèse de la session qui s’est tenue le 17 avril 2014, à laquelle 33 personnes ont participé.
Nous recevions Carlos et Claire, venus de Toulouse où ils ont participé au lancement de la Coopérative intégrale toulousaine (en novembre 2012). Nous étions accueillis dans une très belle salle, mise à notre disposition par le Palais de la femme, rue de Charonne (encore une fois, tous nos remerciements). Le rôle du « maître ignorant » était joué par Jean-Baptiste.
 
La session a commencé par la projection du petit film « La Coopérative intégrale catalane (CIC) » (http://vimeo.com/53486884 ), suivie d’une présentation par Claire et Carlos ; puis, nous les avons interrogés et avons partagé nos informations et réflexions sur le sujet.

1. Qu’est-ce qu’une coopérative intégrale ?

« La Coopérative intégrale catalane est un processus de transition, à partir de la base, de l’autogestion, pour générer un système social et économique de relations humaines hors du capitalisme. Elle se fonde sur l’idée d’une pratique effective de comment on voudrait que les choses soient, dans tous les domaines de notre vie. » (Enric Duran, un des fondateurs de la CIC – extrait du film sur la CIC). Elle existe depuis 2009.
Il s’agit de s’organiser pour répondre nous-mêmes à tous nos besoins : alimentation, logement, santé, éducation, etc. (Claire).
On sait qu’on ne peut pas immédiatement sortir complètement du système, mais dès maintenant on construit des structures et des modes de fonctionnement entre nous qui échappent à la logique capitaliste. Cela peut couvrir une petite partie de notre vie, mais plus on est nombreux, plus le réseau est riche de tous les projets et toutes les compétences qui le composent, plus on reprend la main sur des parts importantes de notre existence (Carlos).
Une coopérative, en soi, est une réponse à une faim de démocratie réelle, avec une voix pour chacun, qui est même double : on est à la fois locataire et propriétaire, détenteur du capital et travailleur ou consommateur, ce qui amène à prendre des décisions qui sont réllement avantageuses (un exemple simple : l’électricité est moins chère à installer pour un propriétaire, mais le locataire est plus avantagé par le gaz). Le pouvoir est relocalisé (Claire ou Carlos). On crée ainsi un cadre en dehors du marché (et du profit) et de l’état (et de la domination) (Jean-Baptiste). Le but est de produire et consommer des produits respectueux de la terre et de la dignité des personnes, en ajoutant une « surqualité » : toute coopérative (intégrale ? de Toulouse ? Catalane ?) crée un bien coçllectif et quelque chose en plus pour la communauté. Par exemple, dans la coopérative de logement, il y a ma partie privative, une buanderie collective et un jardin public (Claire ou Carlos).

2. Quel mode de fonctionnement ?

Comme le dit un intervenant dans le film, une coopérative intégrale n’existe pas comme entité juridique, mais comme sujet politique. Par contre, elle crée ou fédère des structures coopératives qui prennent des formes juridiques variées (les formes les mieux adaptées aux différents types projets), et qui fonctionnent en pleine autonomie. Ainsi, à Toulouse, nous sommes en train, après beaucoup de réflexion, de constituer une association Loi 1901 pour lancer la monnaie sociale que la Coopérative intégrale toulousaine promouvra (Carlos).
L’instance principale d’une Coopérative intégrale est l’assemblée, ouverte à tous. C’est un espace d’échanges, d’élaboration et de création collective.
Les décisions en assemblées sont prises au consensus ou au consentement. Si on n’y arrive pas, que certains s’opposent radicalement à la direction proposée, c’est que le sujet n’est pas mûr et qu’il faut reporter la décision. (Carlos).
Pour la Ci catalane, ce sont des journées assembléaires, tous les mois, qui durent trois jours, organisées à chaque fois dans un lieu différent pour « tourner » dans tout le pays. Le premier jour est consacré à l’accueil des participants, qui est un point très important, le second aux échanges d’informations sur l’état d’avancement des différentes projets, et le troisième aux débats sur les problématiques à résoudre, décisions à prendre sur l’utilisation des ressources pour aider ou lancer telle ou telle structure, etc. (Claire). Dans les journées auxquelles j’ai participé, il y avait une trente à quarante personnes. (Chloé ?)
Les débats thématiques sont préparés durant le mois qui les précèdent par des groupes de travail qui recueillent des informations sur les problématiques à résoudre, font des propositions « stratégiques » sur la façon de les aborder, etc., et transmettent tout cela de façon à ce que les participants puissent travailler la question avant l’assemblée. Ensuite, ce n’est pas des détails de la réalisation de tel ou tel projet que l’on débat lors de l’assemblée (puisque la décision n’est pas indépendante de la participation), mais de la direction à prendre, des outils communs à mettre en place, etc. (Carlos). La décision prise est ensuite mise au point techniquement et précisément par des groupes « spontanés » (les gens volontaires pour s’en occuper).

En plus de ces journées assembléaires, il y a également une assemblée de coordination, qui a  toujours lieu à Barcelone, ainsi qu’une assemblée virtuelle permanente (qui s’appuie sur les groupes de travail) : création de groupes de discussions, envoi de vidéos, etc.

Pour la Coopérative intégrale de Toulouse, le terme choisi pour désigner son instance principale est « Agora », non décisionnaire, ouverte à toutes les personnes. (Carlos). « Pourquoi l’agora n’est pas décisionnaire ? Nous avons écrit dans cet article : la décision est concomitante de l’action. Cela veut dire que seuls ceux qui font (au sein des groupes d’action) décident, c’est ce que nous nommons liberté et autogestion. » (Esprit des status de la CIT, v1.0) Par la suite,  nous avons créé une instance associative nommée Réseau d’Échanges de Ressources et de Services, qui, en plus des traditionnelles Assemblée générale ordinaire et Assemblée générale extraordinaire, fonctionne avec une troisième assemblée, plus fréquente, qui se nomme simplement « Assemblée », et un Collectif d’animation. (Carlos) Voici le schéma de cette structure :

D’une manière générale, l’organisation d’une coopérative intégrale est fondée sur le principe de subsidiarité, c’est-à-dire que chaque question doit être traitée en priorité par la plus petite entité en mesure de la résoudre. C’est seulement s’il y a besoin d’entraide et de coordination à un niveau plus important qu’on fait appel à une entité de décision plus globale. (Carlos). « Au niveau territorial, la structure organisative part du bas, du petit, du local jusqu’au global et au plus coordonné. On essaie de favoriser la création de noyaux d’autogestion locale, au niveau local, dans les villes, les quartiers, les villages […] L’objectif à long terme serait que la zone locale soit la plus autosuffisante possible. À un second niveau d’organisation, il existe en général des éco-réseaux. Ce sont des réseaux entre plusieurs noyaux d’autogestion locale dans une vallée ou une bio-région. Les différents éco-réseaux et noyaux constituent la coopérative intégrale catalane, avec d’autres projets autonomes qui ont été créés par la coopérative intégrale elle-même » (Enric Duran, ibid.)

3. Différents types de projets

En allant à Barcelone, nous sommes tombés par hasard sur « Aurea social », un immeuble qui regroupe un grand nombre d’activités, très utilisé par la population de la ville, cela nous a impressionné. (Jean-Baptiste). C’est un bâtiment de trois étages, qui accueille des activités de santé dans une vision holistique (facilitateurs de santé, mais aussi prothésistes dentaires, accompagnement de femmes enceintes, etc.), une cuisine où les gens viennent faire à manger pour les autres et ont ainsi le repas gratuit, un potager biologique sur le toit, une crèche parentale. (Claire). L’immeuble est en train d’être racheté par les participants à la CIC, est c’est devenu un lieu d’accueil important, un peu le « QG » de la CIC. (Carlos).
Je suis restée 3 mois à la « Colonie éco-industrielle post-capitaliste » de Calafou. C’est une grande friche industrielle acquise par la Ci catalane pour favoriser la création d’alternatives productives, technologiques et de logement. (Chloé ?). Au début, il n’y avait pas d’électricité, mais au fur et à mesure, en accueillant des projets individuels et coopératifs, l’espace s’aménage. (Claire).
Pour connaître la variété des projets et leur état d’avancement, on peut lire cette chronique de l’année 2013, sur le site d’Enric Duran : http://enricduran.cat/fr/cooperativa-integral-catalana-chronique-de-lannee-2013-ou-en-sommes-nous-et-vers-quoi-allons-nous/. Il permet de comprendre ce que recouvre le terme de « Système public coopératif », et contient un grand nombre de liens vers les sites web de chaque projet ou structures coopératives. (Jean-Baptiste)

4. La question de la monnaie

S’affranchir autant que possible de l’euro dans nos échanges permet de gagner en indépendance vis-à-vis du système. Les caractéristiques des monnaies (six) que nous utilisons sont adaptées à chaque projet. Ainsi, il y a un grand nombre de monnaies différentes utilisées au sein de la Ci catalane, parfois limitées à un « éco-réseau » territorial. (Carlos)
En fait, il ne s’agit pas ici de monnaie locale complémentaire, comme il en existe un grand nombre en Europe, dont le statut de monnaie leur impose des contraintes légales, notamment le fait d’avoir en dépôt bancaire le même montant en euros que celui qui circule dans la monnaie spécifiée. Il s’agit de monnaie sociale, ou, plus précisément, de « système de compensation multilatéral ». On peut créer ce type de système de compensation dès qu’un échange multilatéral est nécessaire (A veut quelque chose de B qui veut quelque chose de C qui veut quelque chose de A). Si l’usage de l’outil qui sert d’étalon pour cet échange est limité à une zone géographique donnée et à une population donnée (par exemple, les adhérents à une association), ce n’est pas considéré légalement comme une monnaie et donc cela échappe aux contraintes légales et fiscales de la monnaie. (Carlos)
Ensuite, on peut choisir librement les caractéristiques de cette pseudo-monnaie : si elle est seulement virtuelle ou prend une forme matérielle, si elle est convertible en euros ou pas, si elle est « fondante » ou pas, s’il y a un maximum qu’une personne peut posséder ou non, etc. (Claire).
Indépendamment des monnaies spécifiques en cours au sein d’ « éco-réseaux », la Ci catalane utilise notamment les ECObasic, non accumulables et non convertibles, qui servent pour acquérir des biens de base produits au sein de la coopérative intégrale (les rémunérations de ceux qui travaillent au sein de la Cic sont payées en partie en ECObasic), et les ECOcoop (la monnaie de la coopérative, si on n’est dans aucun eco-réseau), existant sous forme uniquement virtuelle, qui sont convertibles en euros. Les différentes monnaies partagent une plateforme internationale d’échange, Community exchange system (https://www.community-exchange.org/) (Carlos)

5. Questions juridiques, économiques et fiscales

Les différents statuts coopératifs ou associatifs ont leurs spécificités, et sont différents en Espagne et en France. Ici, le statut coopératif ne permet pas de prendre des décisions au consensus. C’est pourquoi, à la Ci toulousaine, nous avons choisi un statut associatif pour notre système d’échange (Carlos).
 « Tous, on ouvre de nouvelles façons de fonctionner, dans la mesure où on n’a pas besoin des coopératives pour mener à bien des projets. On a besoin de créer des coopératives pour donner une couverture à plein de projets, qui interagissent de manière simultanée et en réseau » (Film sur la Ci catalane). On n’est donc pas dans le modèle classique « Un projet = une entreprise », mais une même entité juridique sert de cadre et de couverture pour beaucoup de projets entrepreneuriaux divers. Un des dispositifs correspondants à ce modèle est le « portage salarial coopératif » (Carlos).
Le fait que la coopérative intégrale en elle-même n’ait pas de statut juridique la préserve des attaques légales et des risques associés à chaque type de statut particulier.
Environ 90 personnes touchent actuellement une rémunération, en ECObasic et en euros, associée à leur travail au sein de la Cic. (Claire)
La Cic mène une politique de désobéissance fiscale, notamment par la récupération de crédits de TVA (pour 80 000 euros en 2013). Les participants donnent à une structure coopérative les factures de leurs achats personnels d’équipements (exemple : ordinateurs, etc.), cette structure déclare ces achats et la TVA associée, et comme elle ne facture quasiment rien et ne prélève donc pas de TVA dans la même période, l’État lui reverse en fin d’année un crédit de TVA. (Carlos).
Une autre forme est la création de coopératives non solvables. Plusieurs personnes non solvables s’associent dans le cadre d’une coopérative, et ils souscrivent des dettes pour le compte d’autres projets au sein de la Ci catalane.

6. Création de la coopération intégrale toulousaine

Carlos et Claire nous ont expliqué que la coopérative intégrale toulousaine n’a pas été créée d’un coup, mais que ça a pris du temps. Ils se sont constitués en « association de fait » pour mutualiser les ressources (jusqu’au seuil où ils pourront se transformer en coopérative).
Ils se sont demandé quelles étaient leurs valeurs communes, leurs besoins et sur quelles thématiques ils avaient envie de travailler.
L’autogestion consistant à prendre nous-mêmes les décisions pour répondre à un but  commun, ils ont décidé que leur but était de répondre aux besoins  fondamentaux et se sont demandés quels étaient ces besoins (et ils ont beaucoup discuté et se sont beaucoup questionnés avant d’arriver à cette question « quel est le besoin ? »). Ils ont défini leurs besoins comme étant le logement, la nourriture, la santé (holistique), le financement de projet qui évite la spéculation, l’éducation, un tissu de relations humaines respectueuses et s’entraidant.
Les groupes de travail se sont constitués (sur des évènements, le regroupement d’achats alimentaires, la santé, la communication et les médias, …). Puis ils se sont retrouvés pour voir comment les groupes avançaient. les assemblées générales sont devenues des Agoras au sens d’espace de rencontre pour communiquer sur les projets, créer des liens, se demander comment mutualiser. Ils ont décidé que le groupe le plus petit qui peut prendre la décision doit la prendre (principe énoncé plus haut) et que l’Agora ne devait pas être un lieu de décision (Claire ou Carlos).
La coopérative de Toulouse dispose par ailleurs d’une plate forme informatique qui permet de poster des annonces facilitant le troc (et destinée à permettre l’échange à l’aide d’une future monnaie locale).
Des modalités d’admission et de radiation ont été définies. La radiation est prévue en cas de dénigrement ou de harcèlement moral et sexuel. Au moins un témoignage écrit est nécessaire.

7. Questions et commentaires

La coopérative fonctionne sur le principe que chacun apporte sa part ; si une personne n’est pas en mesure de donner autant qu’elle reçoit, que fait-on ? (Jean-Paul) Cela peut arriver ; si on s’aperçoit que, dans les échanges, une personne cumulent les dettes sans pouvoir les rattraper, on en discute avec elle, on cherche à trouver une solution pour l’aider à apporter quelque chose à la collectivité, voire on s’associe pour lui permettre d’éponger sa dette. Mais, en pratique, chaque personne, même vieille ou handicapée, a des compétences qu’elle peut mettre au service de la collectivité. (Claire).
Y a-t-il un dispositif de justice au sein de la Ci catalane pour gérer les cas qui peuvent se poser dans cette collectivité ? (Jean-Baptiste) Si la possibilité de radiation d’un membre est prévue dans les status, Il n’y a pas de tribunal interne. En effet, décider de la radiation d’une personne en AG pourrait ressembler à une intimidation, une pression morale empêchant à la personne de se défense équitablement. (Carlos)  Il n’y a jamais eu de cas de crimes au sein de la Cic, mais il est arrivé qu’on s’aperçoive que, chaque fois que telle personne allait dans une structure spécifique, des vols y étaient commis. De ce que j’ai vu, cela n’a jamais fait l’objet de condamnation, le problème a été pris en charge par un certain nombre de gens avec la personne concernée, toujours en essayant de trouver une solution plutôt qu’en cherchant l’exclusion. (Claire)
Y a-t-il des cas de tentatives de prise de pouvoir par certains, et comment les gens y font-ils face ? (Jesse). Oui, cela peut se poser. En général, cela fait l’objet de réunions pour poser le problème et y chercher collectivement une solution, y compris en se faisant aider par des compétences extérieures. (Claire et Carlos).
Les gens qui travaillent au sein de la Ci catalane ne cotisent pas pour la retraite, cela pose un problème : que deviendront-ils quand ils ne seront plus en mesure de travailler ? (Emmnanuel ?) Il faut se rendre compte que l’Etat est en train de nous abandonner, donc nous ne savons pas non plus si nous aurons droit à une retraite. (Délia). Le modèle actuel : on travaille à plein temps, puis d’un seul coup on part à la retraite et on n’a plus aucune activité pour la collectivité, n’est pas vraiment satisfaisant, et fait que certaines personnes dépriment à la retraite. Une baisse progressive de la charge de travail serait beaucoup plus humaine. (Pascal) Les gens qui participent à une coopérative intégrale se placent dans la durée. On construit des relations de confiance et d’entraide, qui se poursuivront y compris quand la personne ne sera plus en mesure d’apporter un travail productif à la coopérative. (Claire). La question de la confiance est essentielle, il est nécessaire de sortir d’un climat de méfiance mutuel auquel nous sommes conditionnés. (Martine).
On a  parlé de médecines douces, alternatives pour le centre de santé «  Aurea social ». Mais si des gens ne croient pas à  ce type de médecine, que font-ils ? Est-ce une limite au caractère inclusif de la Coopérative intégrale : si on n’a pas la même vision sur la façon de se soigner, on en est exclu de fait ? (Jean-Paul) Non, d’une part les médecines alternatives ne sont pas les seules proposées, et d’autre part si on n’est pas d’accord avec ce qui est proposé, on peut participer au projet, faire valoir son point de vue, et essayer de le faire avancer dans la direction qu’on juge meilleure. Et si on n’arrive pas à le faire, on peut toujours monter un autre projet, proposant un autre type de médecine.
Au niveau personnel, j’imagine que participer à ce type d’échanges et de relations humaines apporte une grande force, une confiance en soi ? (Isabelle) Oui, je peux citer par exemple le cas d’étrangers sans papiers ; quand tu es sans papiers, tout est compliqué : tu ne peux pas travailler, il t’est difficile de te loger, etc. Dans la Ci catalane, rien de tout cela. (Claire).
 
Au terme de cette session, plusieurs d’entre nous ont manifesté leur intérêt pour explorer ensemble l’opportunité de lancer une coopérative intégrale en Ile-de-France.
A suivre, donc…
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Comptes
Des sandwichs et des boissons avaient été préparés pour que les participants puissent se restaurer, chacun pouvant contribuer en fonction de ses possibilités.
Les recettes de ce buffet se montées à 107 euros + un 100 euros de dons, ce qui a permis de financer :
• 57 euros pour rembourser les achats d’alimentation ;
• 100 euros pour le voyage de Carlos et Claire ;
• 50 euros de don au Palais de la femme, en remerciement pour le prêt de la salle et de l’équipement.

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